إشعار قانوني
Mentions légales
Dernière mise à jour : 15/03/2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Funoun Arts
Statut juridique : Auto-entrepreneur
SIREN / SIRET : 99953030600011
Contact : funounarts@outlook.com
Hébergeur
Le site est hébergé par Shopify
Shopify Inc.
151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Accès au site
L’accès au site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure, d’interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance.
Funoun Arts ne pourra être tenue responsable de toute modification, interruption ou suspension du site.
Utilisation du site
L’accès et l’utilisation du site sont strictement réservés à un usage personnel.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site ni les informations qui y figurent à des fins :
-
commerciales
-
politiques
-
publicitaires
-
ou pour toute forme de sollicitation commerciale, notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site Funoun Arts (textes, images, illustrations, logos, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Funoun Arts.
